Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR DES VOSGES
M. Chavet (Christian, Louis, Marc)

Numéro de dépôt :
934916
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AIR DES VOSGES

Déposée le 10 octobre 1975 par monsieur Chavet (Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AIR DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chavet (Christian domicilié(e) LE BOECIEN , 4 bis, rue de Paris, Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne). - France.

La marque AIR DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AIR DES VOSGES est expirée depuis le 10 octobre 1985.

Chavet (Christian a également déposé les autres marques suivantes : AIR DES ALPES


M. Chavet (Christian, Louis, Marc) - LE BOECIEN , 4 bis, rue de Paris, Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

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